Légifrance
Codes, Journal officiel et textes consolidés : droit du travail, formation et prévention.
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Réglementation • Normes • Méthodes
Veille & ressources professionnelles
Des accès directs aux sources de référence en SST, AIPR, prévention, QSE, RSE et audit pour comprendre les évolutions et préparer leur mise en œuvre.
Sélection mise à jour le .
Domaine 01
Textes officiels & formation professionnelle
Retrouver les textes de référence et vérifier leur version, leur champ d’application et leurs dates.
Ministère du Travail
Dossiers de prévention et informations sur la santé et la sécurité au travail.
Consulter la ressource (nouvel onglet)EUR-Lex
Journal officiel de l’Union européenne : règlements, directives et autres actes.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Passeport de prévention
Identifier les formations concernées et consulter les informations de déclaration.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Domaine 02
SST & prévention des risques
Documents cadres, ressources techniques et actualités pour la prévention et le sauvetage secourisme du travail.
INRS — Dispositif SST
Accès aux documents cadres, au document de référence et aux informations sur l’habilitation SST.
Consulter la ressource (nouvel onglet)INRS — Actualités
Publications, actualités techniques et bulletins d’actualité juridique en prévention.
Consulter la ressource (nouvel onglet)OPPBTP — Prévention BTP
Évolutions réglementaires et explications pratiques pour les activités du bâtiment et des travaux publics.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Domaine 03
AIPR & travaux à proximité des réseaux
Identifier les règles anti-endommagement, les documents techniques et les modalités de l’examen.
INERIS — AIPR et QCM
Informations sur les profils Opérateur, Encadrant et Concepteur et sur l’examen QCM.
Consulter la ressource (nouvel onglet)INERIS — Guides d’application
Accès aux fascicules d’application de la réglementation anti-endommagement.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Ministère chargé de la Transition écologique
Présentation du dispositif de prévention des endommagements des réseaux.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Domaine 04
Normes ISO & management QSE
Suivre les référentiels et leurs évolutions auprès des organismes de normalisation.
ISO — Normes de référence
Accès aux familles ISO 9001 (qualité), ISO 14001 (environnement), ISO 45001 (santé-sécurité) et ISO 50001 (énergie).
Consulter la ressource (nouvel onglet)ISO — Systèmes de management
Présentation des systèmes de management et de leur articulation dans une démarche intégrée.
Consulter la ressource (nouvel onglet)AFNOR
Informations sur les normes et ressources pour les démarches de qualité, de prévention et d’environnement.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Domaine 05
RSE & transition écologique
Structurer une démarche responsable et repérer les obligations et ressources pertinentes pour son organisation.
ISO 26000 — Responsabilité sociétale
Comprendre les principes et les questions centrales de la responsabilité sociétale. ISO 26000 ne se prête pas à la certification.
Consulter la ressource (nouvel onglet)AFNOR — Démarche RSE
Ressources pour structurer une démarche de responsabilité sociétale à partir d’ISO 26000.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Portail RSE
Identifier les obligations applicables à son entreprise et accéder aux ressources réglementaires RSE.
Consulter la ressource (nouvel onglet)ADEME — Entreprises
Énergie, émissions, ressources, déchets, achats responsables et démarches de transition.
Consulter la ressource (nouvel onglet)EFRAG — Knowledge Hub
Consulter les référentiels et ressources d’application du reporting de durabilité ; vérifier le statut de chaque document.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Pacte mondial des Nations unies
Droits humains, travail, environnement et lutte contre la corruption : les dix principes du Pacte mondial.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Domaine 06
Audits & certification
Préparer un audit, structurer la collecte des preuves et suivre les constats selon le référentiel concerné.
ISO 19011 — Méthodes d’audit
Principes, programme d’audit, préparation, réalisation et compétences des auditeurs de systèmes de management.
Consulter la ressource (nouvel onglet)COFRAC — Documentation
Exigences d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management.
Consulter la ressource (nouvel onglet)QUALIANOR — Qualiopi
Présentation de la certification Qualiopi et de son cycle d’audits.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Qualiblog — Audit interne
Conseils pratiques pour organiser un dispositif d’audit interne.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Qualiblog — Outils qualité
Exemples de documents et outils de suivi des non-conformités et actions d’amélioration.
Consulter la ressource (nouvel onglet)Repères de lecture
Consulter, vérifier, adapter.
Les textes officiels, les normes et les conseils pratiques répondent à des usages différents. Pour chaque information, vérifier la date, la version, le statut du document et son application à votre activité.
Les liens conduisent vers des sites externes. Certaines normes, publications ou fonctionnalités sont payantes ou nécessitent un compte. Les outils et articles pratiques complètent la consultation des sources officielles ; les procédures d’audit restent propres au référentiel et au dispositif concernés.
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